En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site epycore.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Epycore.fr édité par SAS I2SNETWORK au capital de 1000 euros
Responsable publication : Mr. Léo Delsart - [email protected] Le responsable publication est
une personne physique ou une personne morale
SIRET : 949 053 078 00018
TVA non applicable - article 293 B du CGI
Adresse : 78 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES BUREAU 326 75008 PARIS
Forme juridique : SAS
Epycore est hébergé sur ses serveurs situés à
DC2SCALE - 16 rue grange dame rose 78140 Vélizy-Villacoublay
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,
la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24
octobre 1995.
En tout état de cause, Epycore ne collecte des informations personnelles que relatives à l'utilisateur
tel que son adresse électronique que pour le besoin des services proposés par le site Epycore.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède
par lui-même à leur saisie.
L'ensemble de ce site relève des législations internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. En utilisant ce site vous acceptez l'utilisation de cookies.